Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les coordonnées des responsables et intervenants du site https://www.jdcoccitanie.com
Propriétaire : JDC OCCITANIE
Adresse : 14, rue du Cassé – 31240 ST JEAN
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 35063107300037
Code APE : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (4669C)
RCS : Toulouse
TVA intracommunautaire : FR11350631073
Responsable de la publication : Service communication (contact@jdcmidipyrenees.fr)
Création : Carton Rouge – Agence print et digitale – Siège social : 61, Chemin de Jaffary 31200 Toulouse – RCS Toulouse : 47759493100032 – Société au capital de 6 000 €
Crédits photos : Unsplash, Adobe Stock
Hébergeur : AMEN – Siège social : 12-14, Rond Point des Champs-Elysées 75008 Paris – RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €
Propriété intellectuelle et contrefaçons
JDC OCCITANIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.